Mentions légales
Dernière mise à jour : mars 2026
1. Éditeur du site
Le site EduGradia est édité par :
- Nom / Raison sociale : [NOM/PRÉNOM À COMPLÉTER]
- Adresse : [ADRESSE À COMPLÉTER]
- Email de contact : [EMAIL À COMPLÉTER]
- Statut : [STATUT JURIDIQUE À COMPLÉTER]
- SIRET : [SIRET À COMPLÉTER]
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Société : Vercel Inc.
- Adresse : 340 Pine Street Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
- Site web : vercel.com
Les données des utilisateurs sont traitées conformément au RGPD. Pour les transferts hors UE, Vercel utilise les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne.
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [NOM/PRÉNOM À COMPLÉTER], éditeur du site tel que mentionné à l'article 1 ci-dessus.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site EduGradia (algorithmes, code source, design, base de données de sujets, dataset IA) est protégé par le droit d'auteur et constitue un secret commercial. Toute reproduction, extraction, ingénierie inverse ou utilisation non autorisée est strictement interdite et fera l'objet de poursuites judiciaires.
Les sujets de contrôle créés par les enseignants via EduGradia restent la propriété intellectuelle de leurs auteurs. EduGradia se réserve uniquement un droit d'usage aux fins de fourniture du service, dans les conditions définies dans les CGU.
Les marques, logos et dénominations présents sur le site sont la propriété d'EduGradia et ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable.
5. Limitation de responsabilité
EduGradia met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, EduGradia ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
EduGradia ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation de son contenu, ni des problèmes techniques indépendants de sa volonté.
Pour toute question relative à ces mentions légales, contactez-nous à l'adresse indiquée à l'article 1.